Maisons
Recul insuffisantMoins de cinq ventes retenues : moyenne et médiane non publiées.
0 ventes retenuesPrix au m² & ventes enregistrées
AV ALPHONSE BAUDIN
Bourg-en-Bresse.
47 mutations publiées pour cette voie du 1er juillet 2021 au 30 juin 2026. Retrouvez les prix globaux enregistrés et les repères au m² des ventes de logements retenues.
DVF · Livraison octobre 2026 · Données consultées le 28 octobre 2026 · Méthode et limites ↓
Les repères pour votre projet
Vivre dans cette rue.
Prix des logements, population de la commune et adresses utiles autour de AV ALPHONSE BAUDIN.
Prix moyen au m² de la rue
Ventes DVF du 1er juillet 2021 au 30 juin 2026. Maisons et appartements sont étudiés séparément ; moyenne et médiane sont affichées à partir de cinq ventes retenues.
Appartements
1 646 €/m²Moyenne des ratios observés · médiane : 1 720 €/m².
25 ventes retenues · de 155 à 3 385 €/m²Démographie · échelle communale
Bourg-en-Bresse, en chiffres
Ces données décrivent l’ensemble de la commune, et non les habitants de cette rue.
- Habitants
- 42 372
- Ménages
- 20 926
- Habitants / km²
- 1 775,9
- Logements
- 23 845
- Ménages propriétaires
- 37,2 %
- Population · variation annuelle 2017–2023
- +0,3 %
Insee, recensement 2023, géographie au 1er janvier 2026. Propriétaires de leur résidence principale. Voir les chiffres de la commune ↗
Point de repère pour les distances
11 AV ALPHONSE BAUDIN. Les distances ci-dessous sont calculées à vol d’oiseau depuis ce point géolocalisé, arrondies et indicatives. Elles varient selon votre numéro dans la rue et ne représentent pas un parcours piéton.
Situer le point de repère ↗01 / Se déplacer
Transports Rubis
- Bourg-en-Bresse-Jean Jaurès ↗≈ moins de 100 m à vol d’oiseauLigne CV
- Bourg-en-Bresse-Baudin ↗≈ moins de 100 m à vol d’oiseauLignes 1, 3, 7, CV
- Bourg-en-Bresse-Sémard Gare ↗≈ 150 m à vol d’oiseauLignes 10, 12, 2, 3, 5, CV
Sélection d’arrêts de lignes régulières ; les horaires et jours de passage dépendent de la ligne. Les lignes scolaires ne sont pas incluses.
Horaires et plans du réseau ↗02 / Scolarité
Écoles, collèges et lycées
- Ecole primaire Alphonse Baudin ↗≈ moins de 100 m à vol d’oiseauEcole · Public2 rue Brillat Savarin 01000 Bourg-en-Bresse
- Collège Jeanne d'Arc ↗≈ 150 m à vol d’oiseauCollège · Privé7 rue Lamartine 01000 Bourg-en-Bresse
- Ecole privée Silvya Terrade - Bourg-en-Bresse ↗≈ moins de 100 m à vol d’oiseauLycée · Privé30 avenue ALPHONSE BAUDIN 01000 Bourg-en-Bresse
Établissements proches selon l’annuaire de l’Éducation nationale. La proximité ne détermine pas la sectorisation scolaire : le rattachement dépend de votre adresse et doit être confirmé auprès de la collectivité.
03 / Au quotidien
Commerces et services
- Carrefour City Alsace-Lorraine ↗≈ 500 m à vol d’oiseauAlimentation43 avenue d'alsace lorraine 01000 Bourg-en-Bresse
- Carrefour Market Samaritaine ↗≈ 950 m à vol d’oiseauAlimentation5 rue samaritaine 01000 Bourg-en-Bresse
- La Grenouillère ↗≈ 1 km à vol d’oiseauBoulangerie14 rue paul et louise pioda 01000 Bourg-en-Bresse
- Pharmacie du Printemps ↗≈ 1,1 km à vol d’oiseauPharmacie348 Avenue de Trévoux 01000 Saint-Denis-lès-Bourg
Sélection non exhaustive d’adresses vérifiées sur les sites des établissements le 28 octobre 2026. Les liens donnent accès à leurs informations pratiques actualisées.
Sources et méthode des informations de proximité
Vérification du 28 octobre 2026. Démographie : Insee RP2023, publication du 27 août 2026. Écoles : annuaire officiel de l’Éducation nationale, établissements ouverts et géolocalisés. Transports : fichier Rubis du 21 octobre 2026, publié sur transport.data.gouv.fr ; lignes régulières avec au moins une circulation prévue entre le 28 octobre et le 24 novembre 2026. Ces informations ne décrivent pas les perturbations en temps réel.
Le repère de la rue est une parcelle DVF située près du centre des coordonnées disponibles, sans pondération par nombre de ventes. En l’absence de coordonnées DVF, la parcelle est localisée par la Géoplateforme IGN. Pour les lieux-dits, le repère est également une parcelle : il ne délimite pas tout le secteur. Les distances sont calculées entre coordonnées géographiques, dans un rayon maximum de 5 km. Jusqu’à trois noms d’arrêts et un établissement par niveau sont sélectionnés ; pour les commerces, les quatre adresses les plus proches de notre sélection sont proposées. Ce relevé ne couvre pas tous les commerces de l’agglomération. Une localisation à la rue est signalée lorsqu’une adresse exacte n’a pas été géocodée.
Annuaire de l’Éducation nationale ↗ · Données Rubis ↗ · Géocodage IGN ↗
Les ventes, année par année.
| Année | Mutations | Maisons · médiane | Appartements · médiane |
|---|---|---|---|
| 2026 (6 mois) | 4 | Recul insuffisant · 0 référence | Recul insuffisant · 3 références |
| 2025 | 5 | Recul insuffisant · 0 référence | Recul insuffisant · 1 référence |
| 2024 | 7 | Recul insuffisant · 0 référence | 1 571 €/m² · 5 références |
| 2023 | 14 | Recul insuffisant · 0 référence | 1 791 €/m² · 5 références |
| 2022 | 14 | Recul insuffisant · 0 référence | 1 657 €/m² · 8 références |
| 2021 (6 mois) | 3 | Recul insuffisant · 0 référence | Recul insuffisant · 3 références |
Toutes les mutations publiées pour cette rue.
Du plus récent au plus ancien. La valeur foncière porte sur toute la mutation, y compris ses autres adresses éventuelles. Ouvrez la composition pour en lire le détail.
| Date | Adresse & composition | Types | Surface retenue | Valeur globale | Ratio retenu |
|---|---|---|---|---|---|
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (2 lignes)Identifiant DVF : 2026-3932. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 100 m² | 172 000 € | 1 720 €/m² | |
5 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (4 lignes)Identifiant DVF : 2026-4524. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 67 m² | 124 000 € | 1 851 €/m² | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2026-2969. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 15 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
7 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2026-818. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 142 m² | 90 000 € | 634 €/m² | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2025-14600. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 15 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2025-10285. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 60 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
34 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2025-10194. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 140 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
18 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2025-7010. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| sols | Voir composition | 8 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2025-249. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 100 m² | 117 000 € | 1 170 €/m² | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (2 lignes)Identifiant DVF : 2024-13010. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement, Dépendance | 95 m² | 55 000 € | 579 €/m² | |
6 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2024-12170. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 70 m² | 110 000 € | 1 571 €/m² | |
12 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (4 lignes)Identifiant DVF : 2024-12534. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement, Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 590 000 € | Hors calcul : Plusieurs lignes de logements : prix individuel non isolable | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2024-11914. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 26 m² | 88 000 € | 3 385 €/m² | |
11 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2024-8938. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 53 m² | 115 000 € | 2 170 €/m² | |
30 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (5 lignes)Identifiant DVF : 2024-7451. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 650 000 € | Hors calcul : Vente mixte avec un autre type de local | |
5 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (4 lignes)Identifiant DVF : 2024-7173. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 67 m² | 89 000 € | 1 328 €/m² | |
11 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2023-8511. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 88 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
34 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (7 lignes)Identifiant DVF : 2023-7229. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 148 m² | 265 000 € | 1 791 €/m² | |
9 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-7649. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 160 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2023-7180. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | Voir composition | 133 000 € | Hors calcul : Plusieurs lignes de logements : prix individuel non isolable | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-6180. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 27 m² | 88 000 € | 3 259 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (2 lignes)Identifiant DVF : 2023-4121. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | Voir composition | 112 000 € | Hors calcul : Plusieurs lignes de logements : prix individuel non isolable | |
34 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (6 lignes)Identifiant DVF : 2023-3926. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 148 m² | 23 000 € | 155 €/m² | |
5 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (2 lignes)Identifiant DVF : 2023-2874. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 105 m² | 150 000 € | 1 429 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-3535. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 29 m² | 64 000 € | 2 207 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-2408. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance | Voir composition | 34 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
22 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-2730. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance | Voir composition | 12 500 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
9 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-1989. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 100 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
6 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2023-1142. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 60 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (2 lignes)Identifiant DVF : 2023-557. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance | Voir composition | 86 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
6 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2022-16868. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance | Voir composition | 70 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2022-13547. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 35 m² | 64 000 € | 1 829 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2022-13549. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 86 000 € | Hors calcul : Aucun logement identifié | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2022-13550. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 35 m² | 63 000 € | 1 800 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2022-13551. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 51 m² | 70 000 € | 1 373 €/m² | |
| 18 AV ALPHONSE BAUDIN 20 AV ALPHONSE BAUDINVente Composition de la mutation (2 lignes)Identifiant DVF : 2022-13548. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| sols, Appartement | Voir composition | 66 000 € | Hors calcul : Plusieurs parcelles ou adresses | |
18 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2022-13014. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 100 m² | 110 000 € | 1 100 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (1 lignes)Identifiant DVF : 2022-13544. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | 48 m² | 74 000 € | 1 542 €/m² | |
20 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2022-13546. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement | Voir composition | 168 000 € | Hors calcul : Plusieurs lignes de logements : prix individuel non isolable | |
22 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2022-10707. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement, Dépendance | 128 m² | 240 000 € | 1 875 €/m² | |
7 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (4 lignes)Identifiant DVF : 2022-11653. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé | Voir composition | 85 000 € | Hors calcul : Vente mixte avec un autre type de local | |
11 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2022-7799. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement, Dépendance | 53 m² | 79 900 € | 1 508 €/m² | |
15 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (13 lignes)Identifiant DVF : 2022-6115. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance, Maison, Appartement | Voir composition | 1 050 000 € | Hors calcul : Plusieurs lignes de logements : prix individuel non isolable | |
3 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (4 lignes)Identifiant DVF : 2022-2462. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement, Dépendance | 85 m² | 150 600 € | 1 772 €/m² | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2021-5928. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 102 m² | 185 000 € | 1 814 €/m² | |
17 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2021-4766. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Dépendance, Appartement | 97 m² | 143 000 € | 1 474 €/m² | |
11 AV ALPHONSE BAUDINVenteComposition de la mutation (3 lignes)Identifiant DVF : 2021-801. Les lignes peuvent décrire plusieurs composantes du même bien. La valeur affichée est globale ; ne pas additionner les lignes.
| Appartement, Dépendance | 66 m² | 120 000 € | 1 818 €/m² |
Lire les chiffres
Ce que ces ventes permettent de comparer.
Moyenne et médiane, par type de logement
Le prix au m² est le rapport entre la valeur foncière globale et la surface réelle bâtie renseignée dans DVF. Nous séparons maisons et appartements et affichons moyenne et médiane à partir de cinq ventes retenues. La moyenne est la somme des prix au m² individuels divisée par le nombre de ventes retenues, sans pondération par surface. Elle est sensible aux valeurs extrêmes. La médiane partage les ventes en deux groupes : la moitié des ratios se situe au-dessous, l’autre au-dessus. Les extrêmes décrivent les observations, pas une fourchette d’estimation.
Le calcul porte sur toute la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2026. Il ne représente pas un prix de marché actuel. Les années 2021 et 2026 sont partielles.
Des ventes groupées visibles, mais écartées du calcul
Nous retenons uniquement les ventes classiques avec une valeur positive, une disposition, une parcelle, une adresse et une seule ligne de logement avec surface. Les ventes mixtes, à plusieurs logements, parcelles ou adresses et les surfaces manquantes sont exclues du ratio. Ce choix prudent peut aussi écarter certaines ventes simples dont la description comporte plusieurs lignes.
Une mutation n’est comptée qu’une fois par rue. Elle peut apparaître dans plusieurs rues : leurs nombres ne s’additionnent donc pas. La valeur globale n’est jamais répartie artificiellement entre les biens.
Des références à compléter par une visite
La surface bâtie DVF n’est pas nécessairement la surface habitable ni le mesurage Carrez. Le montant peut inclure terrain et dépendances ; il est hors frais d’acte, sans détail fiable du traitement des honoraires. L’état intérieur, le DPE, les travaux et les conditions particulières ne sont pas décrits.
Ces transactions publiques ne sont pas présentées comme des ventes réalisées par ImmoSalignac. Les échanges et autres natures de mutations restent identifiés dans le tableau. L’absence de ligne ne prouve pas l’absence de vente.
Sources, période et dernière actualisation
Source : DGFiP, données DVF géolocalisées diffusées sur data.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0. Livraison d’octobre 2026, consultée le 28 octobre 2026. Les publications sont semestrielles et peuvent corriger les années précédentes. Les ventes postérieures au 30 juin 2026 ne font pas partie de cet historique.